AVERTISSEMENT LÉGAL
Propriété du site web
Département de Tourisme. Generalitat de Catalunya
Catalan Tourism Board
S-0800470-G
Paseo de Gràcia, 105, 3.ª planta 08008-Barcelona
Téléphone : (0034) 93 4849900
E-mail : comercial.act@gencat.cat
Horaires d’ouverture au public : du lundi au vendredi de 9 h à 17 h
Le Catalan Tourism Board, créé par la loi 15/2007, du 5 décembre (DOGC nº 5030 du 17/12/2007) et le décret 192/2009, du 9 décembre (DOGC nº 5524 du 11/12/2009), est l’organisme du gouvernement de la Generalitat de Catalunya responsable de faire la promotion et d’aider la commercialisation de propositions touristiques de Catalogne, tant à l’étranger que dans le reste de l’Espagne. Elle a pour objectif de consolider l’image du pays en tant que destination touristique diverse et de qualité.
Plate-forme de diffusion
Le Catalan Tourism Board est titulaire du site www.catalunya.com, qu’il met à disposition des usagers d’Internet dans le but de fournir des informations touristiques sur la Catalogne, mais aussi pour leur permettre d’acheter des produits proposés sur le site.
Ces produits et services sont mis à la disposition des usagers afin de faire la promotion et d’encourager le tourisme en Catalogne.
Le Catalan Tourism Board n’est pas prestataire des services proposés, ni des voyages combinés ou autres services, ni des produits touristiques.
Propriété intellectuelle
L’administration permet à tout le monde de réutiliser les contenus et les données, sans aucun type de limitation temporaire ni de restriction au-delà des conditions de base fixées dans l’article 8 de la loi 37/2007 (mention de la source, non altération ni dénaturalisation des informations et spécification de la date de la dernière mise à jour), à condition de respecter la licence ou l’avertissement que peut avoir une œuvre, qui prévaut.
Modalités de réutilisation des informations sur gencat.cat
La loi 37/2007, du 16 novembre, sur la réutilisation des informations du secteur public, qui transpose la directive 2003/98/CE du Parlement européen et du Conseil, régule la réutilisation des informations publiques dont disposent les administrations et les organismes auxquels elles participent majoritairement, c’est-à-dire, le droit de tous les agents potentiels du marché de réutiliser les informations des instances publiques. Conformément à cette réglementation, l’administration permet la reproduction, la distribution et la communication publique de l’œuvre, et de plus, la transformation de l’œuvre pour créer des œuvres dérivées, pour tout le monde et sans aucune limite temporaire, à condition de respecter la licence ou l’avertissement que peut avoir une œuvre, qui prévaut.
Les photos de ce portail ne sont pas assujetties à ces conditions, car elles appartiennent à des banques d’images qui ne répondent pas aux mêmes obligations.
Pour réutiliser les informations, les conditions suivantes doivent être respectées :
- a) Ne pas dénaturaliser le sens de l’information.
- b) Toujours mentionner la source de l’information.
- c) Mentionner la date de la dernière mise à jour de l’information.
L’auteur ou le titulaire des droits doit toujours être mentionné : Generalitat de Catalunya. Département de [nom département]. [organisme autonome, entreprise publique].
Vous trouverez sur ce lien les adresses des départements de la Generalitat et de ses organismes dépendants.
Autres modalités de réutilisation
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